Membranventil
Brevet européen · EP0897076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0897076
- Numéro de demande
- EP98810705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 1998
- Publié
- 17 févr. 1999
- Délivré
- 2 janv. 2002
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 7/12 (2006.01)F16K 7/16 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 191597 14.08.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Heininger, Martin
8200 Schaffhausen
Bannwarth, Walter
79787 Lauchringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.