Pulverlackanlage mit einem Vorratsbehälter
Brevet européen · EP0897754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0897754
- Numéro de demande
- EP98112620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1998
- Publié
- 24 févr. 1999
- Délivré
- 17 sept. 2003
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19736326 21.08.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
80788 München, DE
Gema Switzerland GmbH
ITW Gema AG
Mövenstrasse 17, 9015 St. Gallen
Inventeur
Plenk, Rudolf
94563 Otzing, DE
Spitzner, Rainer
80686 München, DE
Mauchle, Felix
CH9030 Basel
Höfler, Heinz
Ch 9015 St. Gallen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.