Filtres de compensation

Brevet européen · EP0898364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0898364
Numéro de demande
EP98302833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1991
Publié
24 févr. 1999
Délivré
22 oct. 2003
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 21/00 (2006.01)
H04R 3/04 (2006.01)
H03G 5/16 (2006.01)
Priorité
GB 9026906 11.12.1990
Divisionnaire de
EP92900457
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 27 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  3. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

B & W Loudspeakers Limited

B & W LOUDSPEAKERS LIMITED

Meadow Road Worthing, West Sussex BN11 2RX, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Craven, Peter Graham

Lancing, West Sussex BN15 8FA, GB

Gerzon, Michael Anthony

deceased, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.