Kunststoffflasche
Brevet européen · EP0899211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0899211
- Numéro de demande
- EP98810738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 1998
- Publié
- 3 mars 1999
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 198897 26.08.1997CH 149998 14.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 13 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.