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Brevet européen · EP0901403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0901403
- Numéro de demande
- EP96918452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 1996
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 3 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 33/50 (2006.01)B01D 33/11 (2006.01)B01D 35/12 (2006.01)
- Priorité
- US 475645 07.06.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/010021 07.06.1996
- Publication PCT
- WO1996/040409 19.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
CARACCIOLO, Louis, D., Jr.
Atco, NJ 08004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.