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Brevet européen · EP0901403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0901403
Numéro de demande
EP96918452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1996
Publié
17 mars 1999
Délivré
3 sept. 2003
Radié
3 sept. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 33/50 (2006.01)
B01D 33/11 (2006.01)
B01D 35/12 (2006.01)
Priorité
US 475645 07.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/010021 07.06.1996
Publication PCT
WO1996/040409 19.12.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Inventeur

CARACCIOLO, Louis, D., Jr.

Atco, NJ 08004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.