2,4-DIAMINOPYRIMIDIN-DERIVATE

Brevet européen · EP0901488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0901488
Numéro de demande
EP97923018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1997
Publié
17 mars 1999
Délivré
6 nov. 2002
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/10 (2006.01)
C07D 217/06 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
Priorité
EP 96107739 15.05.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/002355 07.05.1997
Publication PCT
WO1997/043277 20.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  4. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.