2,4-DIAMINOPYRIMIDIN-DERIVATE
Brevet européen · EP0901488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0901488
- Numéro de demande
- EP97923018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1997
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 6 nov. 2002
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/10 (2006.01)C07D 217/06 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)
- Priorité
- EP 96107739 15.05.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/002355 07.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/043277 20.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.