COMPOSITIONS DE POLYESTER BIODEGRADABLE ET DE POLYMERE NATUREL ET FILMS REALISES A PARTIR DE CES DERNIERES

Brevet européen · EP0901506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0901506
Numéro de demande
EP97923647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1997
Publié
17 mars 1999
Délivré
17 sept. 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 67/00 (2006.01)
C08L 3/02 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
Priorité
US 653634 24.05.1996
Demande PCT
PCT/US1997/008129 13.05.1997
Publication PCT
WO1997/044393 27.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

BIOTECHNOLOGY RESEARCH AND DEVELOPMENT CORPORATION

1815 North University Drive, Peoria, IL 61604, US

THE UNITED STATES OF AMERICA, represented by THE SECRETARY OF THE DEPARTMENT OF AGRICULTURE

Washington, DC 20250, US

Inventeur

XU, Wayne

Westerville, OH 43081, US

DOANE, William, M.

Morton, IL 61550, US

LAWTON, John, W., Jr.

Chillicothe, IL 61523, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.