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Brevet européen · EP0901519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0901519
- Numéro de demande
- EP96913668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1996
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12G 3/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB1996/000489 21.05.1996
- Publication PCT
- WO1997/044438 27.11.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Inventeur
BOETZKES, Klaus
Comù de Ordino, AD
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.