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Brevet européen · EP0901538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0901538
- Numéro de demande
- EP97921576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 1997
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 19 avr. 2000
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 133996 29.05.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000212 26.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/045594 04.12.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 28 avr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
- 28 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.