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Brevet européen · EP0901596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0901596
Numéro de demande
EP97926791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1997
Publié
17 mars 1999
Délivré
11 févr. 2004
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/12 (2006.01)
E04G 3/00 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
Priorité
US 660397 07.06.1996
Demande PCT
PCT/US1997/009131 14.05.1997
Publication PCT
WO1997/046824 11.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SWEERE, Harry, C.

Minneapolis, MN 55417, US

GONNERMAN, Michael, D.

Eagan, MN 55122, US

VOELLER, Donald, M.

Eagan, MN 55121, US

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