ECRAN D'OSCILLOSCOPE NUMERIQUE ET PROCEDE AFFERENT
Brevet européen · EP0901636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0901636
- Numéro de demande
- EP97927835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 mai 1997
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 9 juil. 2003
- Radié
- 9 juil. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01R 13/26 (2006.01)
- Priorité
- US 653288 24.05.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/009185 22.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/044677 27.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2018
- 30 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.