Procédé d'optimisation d'un mélange bitume/polymères
Brevet européen · EP0902284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0902284
- Numéro de demande
- EP98402163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1998
- Publié
- 17 mars 1999
- Délivré
- 15 oct. 2003
- Radié
- 30 sept. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/42 (2006.01)G01N 33/44 (2006.01)C08L 95/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9711406 12.09.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 14 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Ruffenach, François
76000 Rouen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.