THERMOPLASTISCHE VERBINDUNG
Brevet européen · EP0902803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0902803
- Numéro de demande
- EP97924434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1997
- Publié
- 24 mars 1999
- Délivré
- 22 sept. 2004
- Radié
- 22 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 81/00 (2006.01)C08G 63/20 (2006.01)
- Priorité
- SE 9602019 28.05.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000822 21.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/045474 04.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Inventeur
SÖRENSEN, Kent
S-284 35 Perstorp, SE
PETTERSSON, Bo
S-224 72 Lund, SE
BOOGH, Louis
CH-1023 Crissier
MANSSON, Jan-Anders, Edvin
CH-1812 Rivaz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.