COMPOSITIONS POUR RENFORCER LE CONTRASTE IRM DANS LA VISUALISATION DES VOIES DIGESTIVES DES PATIENTS

Brevet européen · EP0904264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0904264
Numéro de demande
EP97947193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1997
Publié
31 mars 1999
Délivré
23 avr. 2003
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 229/16 (2006.01)
C07C 237/10 (2006.01)
C07D 257/02 (2006.01)
C07C 233/20 (2006.01)
C07C 237/08 (2006.01)
C07C 327/10 (2006.01)
C07C 327/06 (2006.01)
C08F 20/00 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
Priorité
EP 96810888 23.12.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/001594 23.12.1997
Publication PCT
WO1998/028258 02.07.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 1 déc. 2011

    Fusionné

    Titulaire
    BRACCO RESEARCH S.A., 31, route de la Galaise, 1228 Plan-les-Ouates → Bracco Suisse S.A., Via Cantonale, Centro Galleria 2, 6928 Manno

    Publié dans Swissreg le 01.12.2011

  3. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Bracco Suisse S.A.

Via Cantonale Centro Galleria 2, 6928 Manno

Inventeur

TOURNIER, Hervé

F-74520 Valleiry, FR

BUSSAT, Philippe

F-74160 Feigères, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.