PRODUKTION VON VANILLIN
Brevet européen · EP0904396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0904396
- Numéro de demande
- EP97908412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1997
- Publié
- 31 mars 1999
- Délivré
- 18 févr. 2004
- Radié
- 18 févr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C12P 7/24 (2006.01)C12N 9/00 (2006.01)C12N 15/60 (2006.01)C12N 9/02 (2006.01)C12N 9/88 (2006.01)
- Priorité
- GB 9606187 23.03.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/000809 24.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/035999 02.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
Parties
Inventeur
NARBAD, Arjan
Norwich, Norfolk NR2 3QR, GB
RHODES, Michael, John, Charles
Norwich, Norfolk NR4 6XQ, GB
GASSON, Michael, John
Bintree,nr East Dereham,Norfolk NR20 5NA, GB
WALTON, Nicholas, John
Norwich, Norfolk NR1 3AS, GB
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