MIT SAUREN FARBSTOFFEN FÄRBBARE FASER
Brevet européen · EP0904434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0904434
- Numéro de demande
- EP97924396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1997
- Publié
- 31 mars 1999
- Délivré
- 20 sept. 2000
- Radié
- 20 sept. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D01F 6/60 (2006.01)C08G 69/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 9600513 06.06.1996
- Demande PCT
- PCT/NL1997/000323 06.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/046746 11.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
- 29 sept. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
Parties
Inventeur
ARNAUTS, Jan, Eugeen, Frederic
B-3530 Houthalen, BE
NIJENHUIS, Atze, Jan
NL-6132 HB Sittard, NL
VERSLUIS, Cornelis
NL-6171 ET Stein, NL
ABERSON, Rene
NL-6137 KD Sittard, NL
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