FASERN AUS STARK VERZWEIGTEN POLYAMIDEN

Brevet européen · EP0904435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0904435
Numéro de demande
EP97924397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1997
Publié
31 mars 1999
Délivré
12 déc. 2001
Radié
12 déc. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01F 6/60 (2006.01)
C08G 69/16 (2006.01)
Priorité
BE 9600512 06.06.1996
Demande PCT
PCT/NL1997/000324 06.06.1997
Publication PCT
WO1997/046747 11.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 14 juin 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

DSM N.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

ARNAUTS, Jan, Eugeen, Frederic

B-3530 Houthalen, BE

NIJENHUIS, Atze, Jan

NL-6132 HB Sittard, NL

DE BRABANDER-VAN DEN BERG, Ellen, Marleen, Monique

NL-6438 BE Schinnen, NL

VERSLUIS, Cornelis

NL-6171 ET Stein, NL

SERNE, Martien

NL-6137 BE Schinnen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.