Pumpe und Pumpenauslassöffnung

Brevet européen · EP0905038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0905038
Numéro de demande
EP98203296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1998
Publié
31 mars 1999
Délivré
19 févr. 2003
Radié
19 févr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 47/34 (2006.01)
F04B 33/00 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
NL 1007168 30.09.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  2. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sara Lee / DE N.V.

Sara Lee/DE N.V.

Keulsekade 143, 3532 AA Utrecht, NL

Inventeur

Sperna Weiland, Jan Adolf Ernst

7419 AA Deventer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.