PEPTIDE

Brevet européen · EP0906272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0906272
Numéro de demande
EP97928191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1997
Publié
7 avr. 1999
Délivré
4 juin 2003
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 271/22 (2006.01)
A61K 31/325 (2006.01)
C07C 237/22 (2006.01)
A61K 31/16 (2006.01)
Priorité
GB 9612402 13.06.1996
GB 9621496 15.10.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/003077 12.06.1997
Publication PCT
WO1997/047593 18.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

SEEBACH, Dieter

CH-8044 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.