AGGLOMERATS DE POLYMERES SECHES PAR PULVERISATION ET LEURS PROCEDE D'UTILISATION
Brevet européen · EP0906358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906358
- Numéro de demande
- EP97931055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1997
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 8 août 2001
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 670194 21.06.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/009788 05.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/048732 24.12.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 15 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Inventeur
DAVIES, William, Bloor
Darien, CT 06820, US
HEALY, John, Edward
Fairfield, CT 06432, US
MILLER, Gary, Kaui, Lani
Port Chester, NY 10573, US
KOZAKIEWICZ, Joseph, J.
Trumbull, CT 06611, US
RYLES, Roderick, G.
Milford, CT 06460, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.