PROCEDE DE RECUPERATION D'HYDROCARBURES PAR SECHAGE PAR ATOMISATION

Brevet européen · EP0906359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0906359
Numéro de demande
EP97931098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1997
Publié
7 avr. 1999
Délivré
18 avr. 2001
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 3/12 (2006.01)
Priorité
US 667782 21.06.1996
Demande PCT
PCT/US1997/010056 05.06.1997
Publication PCT
WO1997/048750 24.12.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

  3. 30 avr. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Cytec Technology Corp.

CYTEC TECHNOLOGY CORP.

300 Delaware Avenue, Wilmington, Delaware 19801, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

DAVIES, William, Bloor

Darien, CT 06820, US

HEALY, John, Edward

Fairfield, CT 06432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.