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Brevet européen · EP0906459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0906459
Numéro de demande
EP98905392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1998
Publié
7 avr. 1999
Délivré
22 mai 2002
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 19704060 04.02.1997
DE 19705812 15.02.1997
DE 19705811 15.02.1997
DE 19726681 24.06.1997
DE 19727011 25.06.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/000573 03.02.1998
Publication PCT
WO1998/033963 06.08.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Barmag GmbH Engineering & Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  3. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Inventeur

WORTMANN, Thomas

D-42105 Wuppertal, DE

BERGES, Dietrich

D-51709 Marienheide, DE

LORENZ, Hellmut

D-42897 Remscheid, DE

BRUSKE, Johannes

D-42897 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.