ISOLIERUNG FÜR BAUTEILE MIT DREIDIMENSIONALEN AUSSENFLÄCHEN
Brevet européen · EP0906539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0906539
- Numéro de demande
- EP97924851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1997
- Publié
- 7 avr. 1999
- Délivré
- 19 janv. 2000
- Radié
- 15 juin 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 59/18 (2006.01)F16L 59/16 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)F16L 59/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 154396 20.06.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000239 16.06.1997
- Publication PCT
- WO1997/048943 24.12.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.06.2017
- 25 sept. 2012
Transféré
- Titulaire
- ETIS AG, Zeughausstrasse 13, 9053 Teufen → Thermamax Hochtemperaturdämmungen GmbH, Ölhafenstrasse 28, 68169 Mannheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.09.2012
- 31 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
- 31 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.