Schleifvorrichtung für Bohrerspitzen

Brevet européen · EP0908270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0908270
Numéro de demande
EP98112387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1998
Publié
14 avr. 1999
Délivré
22 sept. 2004
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 3/26 (2006.01)
B24B 47/22 (2006.01)
Priorité
JP 28913197 06.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Katayama, Ichiro

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0013, JP

Shinbo, Yoshiharu c/o Nagaoka Factory

Settaya-cho, Nagaoka-shi, Nigata940-1104, JP

Nakajima, Yuichi c/o Nagaoka Factory

Settaya-cho, Nagaoka-shi, Nigata940-1104, JP

Watanabe, Yoshinobu c/o Nagaoka Factory

Settaya-cho, Nagaoka-shi, Nigata940-1104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.