Verfahren zum Mischen mehrerer granulat- und/oder pulverförmiger Komponenten

Brevet européen · EP0908290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0908290
Numéro de demande
EP98115568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1998
Publié
14 avr. 1999
Délivré
14 nov. 2001
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 47/10 (2006.01)
B29C 47/92 (2006.01)
G05B 19/12 (2006.01)
Priorité
DE 19744443 08.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 nov. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Saatkamp, Richard

49525 Lengerich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.