Herstellung von Carotinoiden

Brevet européen · EP0908449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0908449
Numéro de demande
EP98118349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1998
Publié
14 avr. 1999
Délivré
21 nov. 2001
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 403/24 (2006.01)
C07C 403/14 (2006.01)
C07C 403/20 (2006.01)
C07C 67/343 (2006.01)
C07C 69/602 (2006.01)
C07C 1/34 (2006.01)
C07C 11/21 (2006.01)
C07C 45/51 (2006.01)
C07C 47/21 (2006.01)
Priorité
EP 97117192 03.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, 4070 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

Kreienbühl, Paul

4125 Riehen

Rudin, Peter

4058 Basel

Rudolph, Werner

4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.