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Brevet européen · EP0909399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0909399
Numéro de demande
EP97929585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1997
Publié
21 avr. 1999
Délivré
2 oct. 2002
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 1/04 (2006.01)
C08F 220/36 (2006.01)
C08F 220/30 (2006.01)
Priorité
JP 17780396 08.07.1996
Demande PCT
PCT/NL1997/000388 07.07.1997
Publication PCT
WO1998/001778 15.01.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

DSM N.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

JSR Corporation

JSR Building, 2-11-24, Tsukiji, Chuo-ku, Tokyo 104, JP

Japan Fine Coatings Co., Ltd.

2-11-24, Tsukiji, Chuo-Ku, Tokyo 104-8410, JP

Inventeur

UKON, Masakatsu

Tsukuba Ibaraki 305, JP

TAKAHASHI, Toshihiko

Tsuchiura Ibaraki 300, JP

UKACHI, Takashi

Ibaraki 300-12, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.