STECKVERBINDER MIT ABSCHIRMUNG
Brevet européen · EP0909470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0909470
- Numéro de demande
- EP97931696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1997
- Publié
- 21 avr. 1999
- Délivré
- 5 janv. 2000
- Radié
- 31 juil. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/658 (2006.01)
- Priorité
- DE 19626629 02.07.1996
- Demande PCT
- PCT/DE1997/001378 01.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/000889 08.01.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 30 juin 2000
Transféré
- Titulaire
- SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Tyco Electronics Logistics AG, Ampèrestrasse 3, 9323 Steinach
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 30 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner, Patentanwälte AG, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Inventeur
EMBO, Georges
B-8920 Langemark, BE
STERCKX, Rik
B-8020 Oostkamp, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.