GERAHMTE NACHBILDUNG EINES KUNSTWERKS
Brevet européen · EP0910512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0910512
- Numéro de demande
- EP97928081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1997
- Publié
- 28 avr. 1999
- Délivré
- 4 oct. 2001
- Radié
- 4 oct. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B44F 11/02 (2006.01)B44C 5/02 (2006.01)B29C 51/10 (2006.01)B29C 51/42 (2006.01)
- Priorité
- US 678806 12.07.1996
- Demande PCT
- PCT/CA1997/000464 30.06.1997
- Publication PCT
- WO1998/002318 22.01.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
HARDING, Glenn, T.
Agincourt, Ontario M1W 2C4, CA
HARDING, William, D.
Unionville, Ontario L6G 1A3, CA
LIDDLE, William
Ajax, Ontario L1T 2V9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.