Ausästungssäge
Brevet européen · EP0910942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0910942
- Numéro de demande
- EP98850154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 1998
- Publié
- 28 avr. 1999
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 9 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01G 3/08 (2006.01)B27B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 9703788 17.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Eriksson, Eckhard
6012 Obernau
Lund, Nils-Erik
82134 Bollnäs, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.