AUSKLEIDEN EINER RÖHRE
Brevet européen · EP0912321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912321
- Numéro de demande
- EP97930677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1997
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 19 sept. 2001
- Radié
- 19 sept. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B29C 63/46 (2006.01)B29C 63/34 (2006.01)F16L 55/165 (2006.01)
- Priorité
- GB 9614622 11.07.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/001867 10.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/002293 22.01.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Inventeur
MUCKLE, Derek
Leicestershire LE12 5DN, GB
SHAH, Zahid
Leicestershire LE11 2PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.