BATTERIEANORDNUNG
Brevet européen · EP0912650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0912650
- Numéro de demande
- EP96915608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 1996
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 5 sept. 2001
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21L 4/00 (2006.01)H01M 2/20 (2006.01)H01M 2/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US1996/006514 06.05.1996
- Publication PCT
- WO1998/027603 25.06.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 1 nov. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mag Instrument Inc., 1635 South Sacramento Avenue, Ontario / CA, Etats-Unis d'Amérique → MAG Instrument Inc., 2001 South Hellman Avenue, Ontario, CA 91761, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.11.2008
- 1 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.11.2008
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patmed AG, Hofmann, Patentanwälte, 3, Tiergartenrain, CH-4010 Bâle
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Inventeur
MAGLICA, Anthony
Anaheim, CA 92807, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.