Kniegelenkprothese
Brevet européen · EP0913132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0913132
- Numéro de demande
- EP97810802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 1997
- Publié
- 6 mai 1999
- Délivré
- 11 févr. 2004
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 1 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Herrenacker 15, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 01.08.2009
- 15 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Centerpulse Orthopedics Ltd., Altgasse 44, 6340 Baar → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 13 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Herrenacker 15, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.