Spirocyclische Verbindungen

Brevet européen · EP0913383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0913383
Numéro de demande
EP98811017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1998
Publié
6 mai 1999
Délivré
5 sept. 2001
Radié
11 oct. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 49/557 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
Priorité
EP 97810805 29.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.10.2018

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  4. 14 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier-Genève

Mandataire

John Anthony McStea Givaudan Schweiz AG

Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

Inventeur

Bourdin, Bernadette, Dr.

8600 Dübendorf

Fràter, Georg, Dr.

8400 Winterthur

Bajgrowicz, Jerzy A., Dr.

8053 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.