NICHTIONISCHE TENSIDMISCHUNGEN
Brevet européen · EP0914313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0914313
- Numéro de demande
- EP97916536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1997
- Publié
- 12 mai 1999
- Délivré
- 24 juil. 2002
- Radié
- 24 juil. 2002
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07C 43/11 (2006.01)C11D 1/72 (2006.01)
- Priorité
- GB 9607865 16.04.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/000999 11.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/038961 23.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
DANIELS, Judith
Yarm, Cleveland TS15 9LF, GB
THOMAS, Hugh
Middlesbrough, Cleveland TS9 6DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.