Combiné de service de table chauffant et isothermique
Brevet européen · EP0914792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0914792
- Numéro de demande
- EP98811070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 1998
- Publié
- 12 mai 1999
- Délivré
- 15 juin 2005
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 39/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 252097 30.10.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.