Capteur de force numérique à cellule de mesure déformable élastiquement et procédé de mesure directe de l'application d'une force

Brevet européen · EP0916934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0916934
Numéro de demande
EP97119703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1997
Publié
19 mai 1999
Délivré
25 sept. 2002
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/04 (2006.01)
G01L 5/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 14 mars 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sysmelec SA, Rue du Puits-Godet 22, 2002 Neuchâtel → SYSMELEC S.A., Bernstrasse 5, 2076 Gals

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  3. 14 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  4. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

mta robotics AG

SYSMELEC S.A.

Bernstrasse 5, 2076 Gals

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Odiet, Maxime

2036 Cormondrèche

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.