Trockenreinigung mit Kohlendioxid

Brevet européen · EP0919659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0919659
Numéro de demande
EP98306286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1998
Publié
2 juin 1999
Délivré
12 nov. 2003
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 43/00 (2006.01)
D06F 43/08 (2006.01)
Priorité
US 979060 26.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Patentanwälte, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  4. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Chart Inc.

3505 County Road 42 West, Burnsville, MN 55306-3803, US

Mandataire

Kasche & Partner AG

Ritscher & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

Preston, Duane A.

New Prague, MN 56071, US

Turner, Jon R.

Lakeville, MN 55044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.