VERWENDUNG VON G-BLOCK-POLYSACCHARIDEN
Brevet européen · EP0920474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0920474
- Numéro de demande
- EP97933073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1997
- Publié
- 9 juin 1999
- Délivré
- 17 oct. 2001
- Radié
- 31 juil. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 5/04 (2006.01)C08L 5/06 (2006.01)C08B 37/04 (2006.01)C08B 37/06 (2006.01)
- Priorité
- NO 962936 12.07.1996
- Demande PCT
- PCT/NO1997/000176 09.07.1997
- Publication PCT
- WO1998/002488 22.01.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
SIMENSEN, Merethe, Kamfjord
N-3120 Tonsberg, NO
DRAGET, Kurt, Ingar
N-7053 Ranheim, NO
ONSOYEN, Edvar
N-3032 Drammen, NO
SMIDSROD, Olav
N-7046 Trondheim, NO
FJAEREIDE, Therese
N-3600 Kongsberg, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.