VERFAHREN UND GERÄT ZUR BIEGESIMULATION

Brevet européen · EP0923755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0923755
Numéro de demande: EP98929832
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 3 juil. 1998
Publié: 23 juin 1999
Délivré: 9 oct. 2002
Radié: 9 oct. 2002
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: G05B 19/4097 (2006.01)
Priorité: JP 18147097 07.07.1997
JP 18864697 14.07.1997
JP 20915997 04.08.1997
JP 20914897 04.08.1997
Demande PCT: PCT/JP1998/003015 03.07.1998
Publication PCT: WO1999/003026 21.01.1999
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 avr. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
15 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Amada Company, Limited

AMADA COMPANY LIMITED

200 Ishida Iseharashi, Kanagawa-ken, JP

Inventeur

MORI, Naomichi

Kanagawa 259-1117, JP

UEMURA, Gen

Kanagawa 259-1114, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.