COMPOSITION D'UN REVETEMENT DE CABLE

Brevet européen · EP0923777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0923777
Numéro de demande
EP97939002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1997
Publié
23 juin 1999
Délivré
10 janv. 2001
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 3/44 (2006.01)
Priorité
GB 9618488 05.09.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/002343 01.09.1997
Publication PCT
WO1998/010432 12.03.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 mai 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  3. 15 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Scapa Group PLC

SCAPA GROUP PLC

Oakfield House, 93 Preston New Road, Blackburn, Lancashire BB2 6AY, GB

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

SAWYER, Dudley, Noel;14 Sadlers Wells,Bunbury

Cheshire CW6 9NU, GB

ARTINGSTALL, Lai, Ping

Manchester M34 5WB, GB

PRESTON, Joseph

Cheshire CW1 5AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.