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Brevet européen · EP0925091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0925091
Numéro de demande
EP97953137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1997
Publié
30 juin 1999
Délivré
1 mars 2006
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/00 (2006.01)
F16B 45/02 (2006.01)
Priorité
US 791993 31.01.1997
Demande PCT
PCT/US1997/022660 08.12.1997
Publication PCT
WO1998/033560 06.08.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  3. 15 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

Parties

Inventeur

KLEIN, Richard, T., Jr.

Long Grove, IL 60047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.