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Brevet européen · EP0925091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0925091
- Numéro de demande
- EP97953137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1997
- Publié
- 30 juin 1999
- Délivré
- 1 mars 2006
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 35/00 (2006.01)F16B 45/02 (2006.01)
- Priorité
- US 791993 31.01.1997
- Demande PCT
- PCT/US1997/022660 08.12.1997
- Publication PCT
- WO1998/033560 06.08.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
KLEIN, Richard, T., Jr.
Long Grove, IL 60047, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.