REINIGUNGSLANZE

Brevet européen · EP0925124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0925124
Numéro de demande
EP97939027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1997
Publié
30 juin 1999
Délivré
28 mars 2001
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/02 (2006.01)
B05B 7/24 (2006.01)
B05B 7/00 (2006.01)
B05B 1/16 (2006.01)
B60S 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 9618772 09.09.1996
US 26291 P 09.09.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/002373 04.09.1997
Publication PCT
WO1998/009739 12.03.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 15 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  3. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Deb IP Limited

108 Spencer Road, Belper, Derbyshire DE56 1JX, GB

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

KIRK, Colin, John

Duffield, Derbyshire DE56 3DX, GB

WILLIAMSON, Martin

Breadsall, Derbyshire DE21 5LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.