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Brevet européen · EP0925783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0925783
Numéro de demande
EP98811237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1998
Publié
30 juin 1999
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 mars 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 7/48 (2000.01)
A61K 7/40 (2000.01)
Priorité
CH 288497 16.12.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  4. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Spirig Pharma AG

Froschackerstrasse 6, CH-4622 Egerkingen

Radiée du registre

Mandataire

Braun & Partner Patent-, Marken-, Rechtsanwälte

Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

Inventeur

Birrenbach, Gerd, Dr.

4616 Kappel

Gabard, Bernard, Dr.

4622 Egerkingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.