VERSTELLBARER STANDSCHIRM
Brevet européen · EP0926965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0926965
- Numéro de demande
- EP97934407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 1997
- Publié
- 7 juil. 1999
- Délivré
- 13 mars 2002
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 23/00 (2006.01)A45B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 211096 28.08.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000308 21.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/008411 05.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 24 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.07.2009
- 28 mars 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 15 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.