STIFTZUHALTUNG IN EINEM DREHSCHLIESSZYLINDER
Brevet européen · EP0927289 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0927289
- Numéro de demande
- EP97937402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 1997
- Publié
- 7 juil. 1999
- Délivré
- 17 mai 2000
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 229196 19.09.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000334 10.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/012402 26.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 2 déc. 2008
Transféré
- Titulaire
- Keller, Ernst, Untere Schwandenstrasse 22, CH-8805 Richterswil → Keso AG, Untere Schwandenstrasse 22, 8805 Richterswil
Publié dans Swissreg le 02.12.2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.