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Brevet européen · EP0927444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0927444
Numéro de demande
EP97909310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1997
Publié
7 juil. 1999
Délivré
10 déc. 2003
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 43/05 (2006.01)
H02G 1/12 (2006.01)
Priorité
CH 232996 23.09.1996
WO PCT/EP96/04790 04.11.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/005216 23.09.1997
Publication PCT
WO1998/013907 02.04.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  3. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Schleuniger AG

Schleuniger Holding AG

Glutz-Blotzheim-Strasse 3, 4502 Solothurn

Mandataire

ROSENICH Paul; GISLER Christian PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG

BGZ, 9497 Triesenberg, LI

Inventeur

LOCHER, Beat

CH-3608 Thun

STEPAN, Jiri

CH-9320 Sargans

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.