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Brevet européen · EP0928462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0928462
- Numéro de demande
- EP97944404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 1997
- Publié
- 14 juil. 1999
- Délivré
- 12 avr. 2006
- Radié
- 12 avr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G07B 17/00 (2006.01)G07B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 24756 P 24.09.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/017065 24.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/013790 02.04.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BROOKNER, George
Norwalk, CT 06851, US
BROWN, Michael
Norwalk, CT 06851, US
ESKANDARI, Fetneh
Middletown, CT 06457, US
SCHWARTZ, Robert
Branford, CT 06405, US
ZUIDEMA, Eric
Norwalk, CT 06850, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.