Pulverinhalator

Brevet européen · EP0928618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0928618
Numéro de demande
EP99105423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1993
Publié
14 juil. 1999
Délivré
16 juin 2004
Radié
16 juin 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
G01F 11/18 (2006.01)
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
GB 9203761 21.02.1992
Divisionnaire de
EP93904219
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Innovata Biomed Limited

INNOVATA BIOMED LIMITED

21A George Street, St Albans, Hertsfordshire AL3 4EE, GB

Inventeur

Braithwaite, Philip Wilson, Innovata Biomed Ltd.

Ashchurch Ind. Est., Tewkesbury Gl20 8NB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.