SUCRANT EN POUDRE POUR ALIMENTATION ANIMALE

Brevet européen · EP0929233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0929233
Numéro de demande
EP96922195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1996
Publié
21 juil. 1999
Délivré
4 déc. 2002
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 1/16 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
A23L 1/236 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB1996/000740 19.07.1996
Publication PCT
WO1998/003082 29.01.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  3. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Pancosma SA

Pancosma S.A. pour l'Industrie des Produits Biochimiques

6, Voie Des Traz, 1218 Le Grand-Saconnex

Radiée du registre

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

FELISAZ, Denis

F-74100 Annemasse, FR

DOAN, Kim, Son

CH-1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.